LES BIJOUX D'AMÉLIE

Votre Bijouterie à Fleurus et Courcelles

Mentions Légales du site internet des Bijoux d'Amélie

Vous êtes ICI > Les Bijoux D'Amélie > Mentions Légales

Mentions Légales du site

1. Généralité

Raison sociale : S.A. Les Bijoux d'Amélie
Siège social : 25 rue de la Station - 6220 FLEURUS - BELGIQUE
Tel +32(0)71 87 78 68
Fax +32(0)71 87 78 68
TVA BE0879 751 594
Directeur de publication : Mr ANDRIES et Mme Manzoni
Le présent site vitrine est la propriété exclusive des Bijoux d'Amélie S.A.

2. Conditions d'utilisation du site

Les Bijoux d'Amélie fournissent leurs services sous réserve que
vous vous engagiez à respecter les présentes conditions d'utilisation
que Les Bijoux d'Amélie seront libre de modifier à tout moment.

3. Propriété intellectuelle

En accord avec les lois régissant la propriété intellectuelle,
la reproduction ou l'utilisation des éléments se trouvant dans ce site Internet,
en totalité ou en partie, est strictement interdite.
Seules sont maintenues les exceptions légales dont notamment la représentation dans
le cadre du cercle de famille, la copie privée ou le droit de courte citation.
Ainsi, tous les textes, photos, logos, marques et autres éléments reproduits sur ce site
sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
(droit auteur, droit voisin, droit des marques…).
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit,
sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet est interdite et
constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et
suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des éventuelles bases de données figurant sur le site Internet qui
sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition
dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996
relative à la protection juridique des bases de données.

4. Données personnelles

Les Bijoux d'Amélie s'engagent à maintenir confidentielles les données personnelles fournies
par l'utilisateur du site et à ne pas les transférer à d'autres sociétés ou organismes.

5. Responsabilité

Les Bijoux d'Amélie déclinent toute responsabilité pour les difficultés rencontrées
lors de l'accès à son site ou pour toute défaillance de communication.
Les Bijoux d'Amélie se réservent la possibilité de modifier, d'interrompre temporairement ou
de façon permanente, l'intégralité ou une partie du site, sans préavis.
Les Bijoux d'Amélie ne pourront en aucun cas être tenu pour responsable à votre encontre ou
à l'encontre d'un tiers de toute modification, interruption ou suspension du site.

6. Liens hypertextes

Vous êtes libres d'établir des liens vers ce site dans la mesure où ils ne portent pas
atteinte à l'image de son éditeur. La pratique du framing est interdite de même que toute autre
pratique ou technique susceptible d'engendrer une confusion dans l'esprit du publique.
Nous ne sommes en aucun cas responsable du contenu des sites accessibles à travers celui-ci.


Bonne visite à tous.

Page mise à jour le mercredi 25/02/2015